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 SENTENCES DE L'AUDIENCE TRIBUNAL DU 7 AVRIL 2011

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2 participants
AuteurMessage
Mrs Caroline

Mrs Caroline


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Localisation : EST
Date d'inscription : 11/09/2008

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MessageSujet: RE TRIBUNAL   SENTENCES DE L'AUDIENCE TRIBUNAL DU  7 AVRIL 2011 Icon_minitimeJeu 14 Avr 2011 - 14:24

Madame la Présidente,

Vous dîtes que l'acquittement n'existe pas dans le code de la D/s. Erreur ! Je vous rappelle que lors du dernier tribunal en réel en juin 2010, j'ai plaidé avec ma consoeur Me Lia pour la défense du prévenu cerise et que vous même Mme la Présidente avez voté son acquittement...

Donc CQFD.


Mrs Caroline
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Mylady
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Mylady


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LA COUR
LA COUR: My Lady Présidente de la Cour

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MessageSujet: SENTENCES DE L'AUDIENCE TRIBUNAL DU 7 AVRIL 2011   SENTENCES DE L'AUDIENCE TRIBUNAL DU  7 AVRIL 2011 Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 21:35

DOMINIQUE Il s’est vanté sur la probité de Maîtresse Caroline

Sentence :
Des excuses à formuler sur le forum à l’adresse des Dominas en général
Pour Maitresse Caroline, demande que Dominique lui adresse une punition ECRITE donc MANUSCRITE qu’il faudra scanner ensuite.
Ecrire 100 fois : « Je m’excuse, Maitresse Caroline, d’avoir fait le fanfaron auprès d’un autre soumis en me vantant de pouvoir intervenir sur votre probité »
LA COUR
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PTI LU Mauvaises notes à l’Académie. A moins que la moyenne
Plainte de sa Maîtresse Ariciaa

Personne n’a pris conscience que l’Académie a fermé ses portes donc la cour condamne cet accusé à écrire à toutes les Maîtresses qui viennent habituellement ou de temps en temps sur le chat, de les mettre au courant par MP en leur précisant que c’est la sentence de la Cour Suprême.
Donc ce n’est pas une autorisation de MP mais une obligation.
LA COUR
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FULI Je ne l’attends pas le soir avec un peignoir lorsqu’elle sort de son bain
Je suis seul la semaine car mon lieu de travail est trop loin.
La semaine dernière, je n’ai pas réussi à m’abstenir, faisant ainsi baisser mon désir pour ma Maitresse.

Vous pouvez vous imaginer à juste titre que cette faute est plus que brouillée. La Cour n’a pas jugé ce cas, car elle ne tient à user du temps, de l’argent, de l’énergie pour une accusation aussi minable.
Donc fuli est condamné de ne plus pouvoir participer aux audiences du tribunal durant une année à partir de ce jour.
LA COUR
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BRICE J'ai omis de prévenir que je partais diner, et que du coup ne le sachant pas Mylady, qui avait posé une question a attendu indéfiniment la réponse.

(Acquittement demandé par Madame l’Avocat de la Défense. Le procureur n’a rien demandé (sauf de
retirer des points de son permis de soumis).)

La cour trouve que Madame l’avocate exagère, comment ose t’elle demander l’acquittement pour ce prévenu ?
Cela n’existe pas dans notre code civil.
Notre ancienne avocate n’aurait pas pu mieux faire, je la félicite .
Quand à Madame la Procureur qui n’ose pas se prononcer, en veut dire aussi long. Heureusement que le permis à points est arrivé à point nommé.
Ce prévenu, malgré les indulgences de ces Dames se voit retirer 2 points de son permis à points des soumis.
LA PRESIDENTE

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RAYMOND : Un soir, sur le chat, le soumis a eu des paroles insolentes et de l’irrespect pour Maitresse Tsila. Il l’a comparé à une perle qu’on enfile.

Donc pour cette faute, demande d’excuses écrites adressées à Maîtresse Tsila. Excuses qu’il devra également remettre au tribunal, car non seulement il a insulté Tsila, mais il insulte toutes les Dominas.
Nous demandons également un TGI.
Néanmoins pour décider de ce TIG, nous attendons la rédaction des excuses écrites avant de prononcer son ampleur.
LA COUR

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