NOUVELLE REGLEMENTATION DU TRIBUNAL

a lire ou à relire les minous

Petit sujet a relire avant le prochain tribunal afin de ne pas perturber la séance: LA REGLEMENTATION DU TRIBUNAL
Bonne lecture les minous
Bonne journée à Toutes et tous houmba

Bonjour Maitresse;

Je ne peux dire que mille merci pour ce site exceptionnel, avec ses idées innovatrices, je vous assure que durant ma présence à la session d'hier j'avais vraiment un sentiment de peur, un moment magique à cause de sa convergence vers la réalité.
Je regrette de ne pas pouvoir être jugé durant cette session.
Si je peux faire quelque chose pour la continuité de ce site, prière n’hésitez pas à me le faire savoir.

Respectueusement votre

SEPTEMBRE 2009






NOUVELLE REGLEMENTATION DU
TRIBUNAL

• Durant la session du tribunal exception sera faite
  de ne pas perturber en saluant les membres quant vous arrivez sur le
  forum.
  
• Les accusés sont appelés à la barre par ordre selon
  la décision de la COUR. Leurs noms sont affichés avant la cession. Si
  l’accusé appelé est absent, nous passons au suivant.
  
• Durant l’audience, l’accusé n’a pas la parole sauf
  si un Magistrat lui pose une question. Il n’a d’autre commentaire à faire
  que celle de la réponse qui doit être brève et précise sous peine d’être
  sanctionné par décision du Juge.
  
• Appelés à barre, VOUS SALUEZ LA COUR
  
• Les magistrats de la Cour ne peuvent être juges et
  parties quand l’accusé est son attitré. Elles sont remplacées par celle
  nommée par le Juge.
  
• Les plaidoiries seront faites pour chaque accusé
  ainsi que les réquisitoires, mais la sentence définitive sera délibérée à
  huit clos et publiée la semaine qui suit.
  
• Ces plaidoiries terminées, vous vous retirez sur
  ordre du Juge en REMERCIANT LA COUR.
  

Si Madame la Greffière Maitresse
Héléna étant absente, elle sera remplacée par « Brice » à qui l’ordre
lui est donné de veiller au bon fonctionnement de la cession.


Nous demandons une stricte
discipline des ces règles et n’acceptons aucune perturbation sous peine d’être
banni de la séance.